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Propriétaire : CoqNoir – SARL au capital de 1000€– RCS Montpellier 840 114 920 – 222 place ernest granier 34000 montpellier
Créateur : CoqNoir
Responsable de publication : Xavier Parra – contact@coqnoir.fr
Le responsable de publication est une personne physique ou morale.
Webmaster : CoqNoir – contact@coqnoir.fr
Hébergeur : O2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – France
Tél. : 04 44 44 60 40 – Site : www.o2switch.fr
Crédits photos : Miraky | Mélody Pallas & Vincent Photographie
2. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site borne-candela.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
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CoqNoir – 222 place ernest granier 34000 montpellier – contact@coqnoir.fr
Aucune information personnelle n’est publiée, échangée, transférée ou vendue à des tiers sans le consentement de l’utilisateur.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
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Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.
10. Les principales lois concernées
- Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978).